
Charte qualité
►Disponibilité ►Réactivité
►Sur-mesure ►Suivi
►Écoute ►Expérience
►Compétences
Sommaire
1. LA MAITRISE DU PILOTAGE PAR LA QUALITÉ
1.1 L'élaboration de démarche de pilotage par la qualité
Critère 1 : l'articulation entre le contexte et la stratégie de développement du prestataire


1.2 La structuration du système qualité
Critère 2 : la mise en œuvre du système qualité

1.2 La structuration du système qualité
Critère 3 : la surveillance et l’évaluation de l’efficacité du système qualité à partir des mesures réalisées, du recueil et de la prise en compte des appréciations et des réclamations formulées par les parties prenantes sur les prestations délivrées

1.2 La structuration du système qualité
Critère 4 : La mise en œuvre d’une démarche d’amélioration continue


2. LA MAITRISE DES ENGAGEMENTS DE SERVICE VIS-A-VIS DES PUBLICS, DES BÉNÉFICIAIRES ET DES CLIENTS
2.1 L’accueil / l’information / le conseil
Critère 5 : les conditions d’information du public sur les prestations proposées, les délais pour y accéder et les résultats obtenus



2.1 L’accueil / l’information / le conseil
Critère 6 : l'accueil facilité

2.2 L’ingénierie de formation et de prestation sur-mesure
Critère 7 : l’identification précise des objectifs des prestations proposées et l’adaptation de ces prestations aux publics bénéficiaires, lors de la conception des prestations




2.3 La contractualisation entre les parties prenantes (client / prestataire - bénéficiaire / prestataire)
Critère 8 : la contractualisation des engagements avec le client

2.3 La contractualisation entre les parties prenantes (client / prestataire - bénéficiaire / prestataire)
Critère 9 : la contractualisation des engagements avec le bénéficiaire

2.4 La réalisation de la prestation sur mesure
Critère 10 : l’adaptation aux publics bénéficiaires des prestations et des modalités d’accueil, d’accompagnement, de suivi et d’évaluation mises en œuvre








3. LA MAITRISE DE L’ORGANISATION
3.1 L’environnement de la prestation
Critère 11 : L’adéquation des moyens pédagogiques, techniques et d’encadrement aux prestations mises en œuvre




3.2 Les compétences des personnels
Critère 12 : La qualification et le développement des connaissances et compétences des personnels chargés de mettre en œuvre les prestations


3.3 La gestion administrative et financière
Critère 13 : la maîtrise de la gestion documentaire


3.4 La veille sur les évolutions, le développement de l’offre de service et des partenariats
Critère 14 : l’inscription et l’investissement du prestataire dans son environnement professionnel








Légende :
- Référentiel national de certification qualité des organismes mentionnés à l’article R. 6316-1
- Supplément du référentiel EDUFORM